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Soaring permet à ses clients de bénéficier de cet avantage et d'effectuer des ventes en detaxe, sous réserve de répondre aux conditions précisées par les douanes Françaises. Nous appliquons deux taux de TVA : une TVA à 5.5% sur les livres et une TVA à 20% sur le reste des produits.
Qui peut bénéficier de la détaxe ?
Vous devez avoir votre résidence habituelle dans un état non membre de l'UE ou dans un état tiers ou assimilé**, à la date des achats et/ou de passage en France pour moins de six mois,
OU
Vous êtes militaires en mission à l'étranger,
OU
Vous habitez dans les DOM* ou TOM*, la TVA peut être déduite du prix des marchandises que vous achetez en France Métropolitaine.
OU
Vous devez être résidents dans les DOM* ou TOM*
*DOM et TOM : Guadeloupe, Guyane, La Réunion, Martinique, Mayotte, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et-Futuna
**Pays tiers à l'Union européenne ou territoire assimilé: COM, les îles anglo-normandes, les îles Féroé, les îles Canaries, Ceuta et Mellila, la principauté d'Andorre, le Vatican, San Marin, Gibraltar, la partie hollandaise de Saint Martin, l'île d'Helgoland et territoire de Büsingen, Livigno, Campione d'Italia, le Mont Athos, Iles Aland).
Vous devez pouvoir justifier de ces qualités au moment de l’achat (présentation d'un passeport ou d’une pièce d’identité si vous êtes étranger, d’une carte d’immatriculation du consulat ou de tout autre document d’attestation si vous êtes français et résidez hors de l’Union européenne).
Comment bénéficier de la détaxe ?
1) Pour un achat sur soaringshop.fr
→ Si votre adresse de livraison est située dans les Dom Tom ou dans un pays hors UE
Les prix se mettent directement en HT lorsque vous demandez une expédition directe vers les pays hors UE ou vers les Dom Tom.
ATTENTION : c’est l’adresse de livraison qui déterminera la facturation Hors Taxe. Vous verrez donc le prix en HT dès que vous aurez inscrit l’adresse de livraison sur votre commande.
→ Si votre adresse de livraison est en France et que vous passez la douane avec votre équipement
Vous devez contacter notre service comptabilité au moment de l’achat par mail à compta@soaring.fr en indiquant les informations suivantes :
> Nom et Adresse du client à l'étranger
> N° C.I ou du Passeport et date de validité
> Nationalité
> Date de naissance
> Mail et téléphone
> Votre RIB pour le remboursement
Nous pourrons avec ces informations remplir le formulaire PABLO pour réaliser le bordereau de détaxe. Le montant réglé de vos achats sera facturé TTC avec la TVA française. Lorsque vous quitterez le territoire français et passerez la douane, vous scannerez votre bordereau de détaxe. Vous n'aurez plus qu'à nous envoyer un mail pour obtenir le remboursement de la TVA française. Attention le bordereau de détaxe n'est valable que 3 mois !
→ Si vous êtes militaire
Vous devez contacter notre service comptabilité avant l’achat par mail à compta@soaring.fr.
2) Pour un achat en boutique
Nous réaliserons le formulaire PABLO avec vous pour réaliser le bordereau de détaxe.
Le montant réglé de vos achats sera facturé TTC avec la TVA française. Lorsque vous quitterez le territoire français et passerez la douane, vous scannerez votre bordereau de détaxe. Vous n'aurez plus qu'à nous envoyer un mail à compta@soaring.fr pour obtenir le remboursement de la TVA française. Attention le bordereau de détaxe n'est valable que 3 mois !
Pour plus de renseignements, n'hésitez pas à nous contacter par mail à compta@soaring.fr ou vous rendre sur le site des douanes Françaises : douane.gouv.fr/articles/a10806-detaxe-conditions-d-eligibilite
Pour être en règle, vous devez vous renseigner sur les taxes applicables dans votre pays (sauf SP Armée). Nous ne sommes pas responsables de ces taxes.
